Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“SUBCITY”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
5 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts · Evere · depuis 2017
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Commerce de détail d'accessoires du vêtement · depuis 2018
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Soins esthétiques et autres activités de traitement esthétique · Spa · depuis 2010
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Nom d'un établissement de VK SUN · Activités de spa de jour, de sauna et de bain de vapeur · Kapellen · depuis 2007
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Nom d'un établissement de BIALPOS · Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · depuis 2007
Noms qui y ressemblent 8 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs · Brugge · depuis 1987
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Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques n.c.a. · Beringen · depuis 2009
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Nom d'un établissement de Pro-Wash · Fabrication d’autres machines d’usage spécifique n.c.a. · Sint-Niklaas · depuis 1992
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Nom d'un établissement de SEMU · Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent · Houthalen-Helchteren · depuis 2009
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Abréviation de City Center Marketing Ieper · Autres activités récréatives et de loisirs n.c.a. · Ieper · depuis 2006
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Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · depuis 2008
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Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent · Antwerpen · depuis 2026
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Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · Temse · depuis 1996