Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“SIST-M”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Sint-Gillis-Waas · depuis 1994
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Noms qui y ressemblent 50 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Construction générale de bâtiments résidentiels · Drogenbos · depuis 2021
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Installation de machines et d’équipements industriels · Waterloo · depuis 2021
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Abréviation de SOCIETE TILLIEUX DE MANAGEMENT · Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Havelange · depuis 1993
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Abréviation de SANITAIRE INSTALLATIES SNELDIENST · Travaux sanitaires · Beerse · depuis 1995
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Abréviation de Syndicat d'initiative de Schaerbeek · Schaarbeek · depuis 1995
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Abréviation de SPIRIT INVEST et SERVICES · Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques · Elsene · depuis 1996
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Abréviation de SYNAPHARM INDUSTRIAL SYNTHESIS · Fabrication d’autres produits chimiques organiques de base · Grâce-Hollogne · depuis 1999
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Abréviation de SOLID I.T. SOLUTIONS · Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques · Mechelen · depuis 2001
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Abréviation de SOCIETE INDUSTRIELLE DE SERVICES · Activités de société holding · Brussel · depuis 2015
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Abréviation de STONEMULE · Réalisation de spectacles par des artistes indépendants · Brugge · depuis 2018
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Autres formes d'enseignement · depuis 2022
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