Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“SALAER”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
7 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques, à l'exception de lunettes de correction, de lentilles et de lunettes de soleil · Eghezée · depuis 2004
Noms qui y ressemblent 34 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Antwerpen · depuis 1995
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Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande, sauf viande de gibier et de volaille · Ottignies-Louvain-la-Neuve · depuis 2001
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Transport routier de fret · depuis 2015
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Abréviation de Association des Espace de paix · Sint-Jans-Molenbeek · depuis 2019
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Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande, sauf viande de gibier et de volaille · depuis 2011
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Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · depuis 2018
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Abréviation de Association Solidarité, Accès, Lien, Accompagnement, Mobilisation · Namur · depuis 2024
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Commerce de détail de combustibles solides, liquides et gazeux, à l'exclusion des carburants · depuis 2024
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Nom d'un établissement de FESSIA · Restauration à service complet · Gembloux · depuis 1987
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Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande, sauf viande de gibier et de volaille · Sint-Gillis (bij-Brussel) · depuis 1998
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Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent · depuis 2025
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Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · Mons · depuis 2024
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Nom d'un établissement de SALAM V.O.F · Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · Gent · depuis 2010
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Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande, sauf viande de gibier et de volaille · Sint-Jans-Molenbeek · depuis 2020
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