Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
9 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Sint-Joost-ten-Node · depuis 1971
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Autres activités sportives n.c.a. · depuis 2018
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Noms qui y ressemblent 56 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Fabrication de radiateurs, de générateurs de vapeur et de chaudières pour le chauffage central · Waremme · depuis 1989
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Activités de gestion de fonds · Wervik · depuis 2020
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Transport routier de fret · depuis 2023
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Liège · depuis 2005
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Coiffure et activités de barbier · Sint-Jans-Molenbeek · depuis 1982
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Construction de routes et autoroutes · Manhay · depuis 1984
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Nom d'un établissement de Le Musée du Kitsch · Commerce de détail d'antiquités · Sint-Genesius-Rode · depuis 1988
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Commerce de gros d'instruments de mesure, de contrôle et de navigation · Lier · depuis 1990
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Sint-Lambrechts-Woluwe · depuis 1991
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Maastricht · depuis 1996
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Edition musicale · Anhée · depuis 2020
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depuis 2018
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Commerce de détail de vêtements, de sous-vêtements et d'accessoires pour dame, homme, enfant et bébé, assortiment général · depuis 2018
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Soins esthétiques et autres activités de traitement esthétique · depuis 2022
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