Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“Resibel”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
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Schaarbeek · depuis 2016
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Construction générale de bâtiments résidentiels · Oostkamp · depuis 2018
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Nom d'un établissement de Robert-Bertin · Restauration à service complet · Elsene · depuis 2019
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Elevage de poules · Kasterlee · depuis 2020
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Commerce de détail de lunettes de correction, de lentilles et de lunettes de soleil · Ninove · depuis 2010
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Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · depuis 2002
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Nom d'un établissement de SIBEL CARROSSERIE · Réparation de carrosseries (y compris la peinture) · Leuven · depuis 2004
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Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · Assenede · depuis 2004
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Etterbeek · depuis 2023
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