Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
11 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Nom d'un établissement de Maaltijden Pascal · Activités de traiteur événementiel · Beveren-Kruibeke-Zwijndrecht · depuis 2002
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depuis 2009
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Autres formes d'enseignement · depuis 2024
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depuis 1994
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depuis 2006
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Travaux de préparation des sites · depuis 1992
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Exploitation forestière · depuis 1996
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Location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués, sauf terrains · depuis 2021
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Activités de médecine spécialisée · depuis 1994
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depuis 1983
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Achat et vente de biens propres · Nieuwpoort · depuis 1994
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Fabrication d'autres meubles n.c.a. · depuis 2014
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Ennoblissement textile · depuis 2011
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depuis 1988
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Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs · depuis 2026
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Réalisation de spectacles par des artistes indépendants · depuis 2026
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Activités d’intermédiaire non spécialisé du commerce de gros · depuis 2003