Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“PASVAN”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
17 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
-
Teheran · depuis 1993
-
Activités d’intermédiaire non spécialisé du commerce de gros · Elsene · depuis 2016
-
Anderlecht · depuis 1989
-
Fabrication artisanale de pain et de pâtisserie fraîche · Knokke-Heist · depuis 2017
-
Activités de pré-presse · Nieuwpoort · depuis 2007
-
Administration de et contribution à l’amélioration de l’efficacité des activités économiques · Gent · depuis 1982
-
Autres activités auxiliaires de services financiers n.c.a., hors assurance et caisses de retraite · Ledegem · depuis 2012
-
Réparation et entretien de machines · depuis 2001
-
Activités de traiteur événementiel · Knokke-Heist · depuis 2005
-
Activités de service de bureau et de soutien administratif · Stoumont · depuis 2000
-
Activités de société holding · Oostende · depuis 2015
-
Ardooie · depuis 2016
-
Autres formes d'enseignement · Zaventem · depuis 2019
-
Activités de gestion de fonds · Harelbeke · depuis 2018
-
Beersel · depuis 2011
-
Location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués, sauf terrains · Glabbeek · depuis 2008
-
Oostende · depuis 1999