Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“OCARINA”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
9 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Associations de jeunesse · Brussel · depuis 1971
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Autres activités des services financiers, n.c.a. · Asse · depuis 2016
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Bornem · depuis 1982
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Sint-Jans-Molenbeek · depuis 1987
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Nom d'un établissement de RESIDENCE CARINA · Activités des maisons de repos pour personnes âgées (MRPA) · Ukkel · depuis 1989
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Ukkel · depuis 2021
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Construction de navires et de structures flottantes civiles · Antwerpen · depuis 2006
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Associations de jeunesse · Eupen · depuis 1992
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Élevage d’ovins et de caprins · Vorselaar · depuis 1994
Noms qui y ressemblent 10 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Activités dans le domaine de l’alimentation · depuis 1997
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Commerce de gros de voitures et de véhicules automobiles légers (<= 3,5 tonnes) · Anderlecht · depuis 1988
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Abréviation de PAGNOTTA CAR · Activités d’intermédiaire spécialisé dans le commerce de gros d’autres produits spécifiques · Genk · depuis 2020
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Steenokkerzeel · depuis 1984
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Nom d'un établissement de LEDES · Commerce de détail de jeux et jouets · Knokke-Heist · depuis 1988
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Abréviation de ARiNA museum voor iederen · Services d'information touristique · Sint-Joost-ten-Node · depuis 2016
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depuis 1983
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Transport routier de fret · depuis 2015
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Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs · depuis 2005
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depuis 2015