Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ?
Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“MODODA”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
8 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Noms qui y ressemblent 34 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Abréviation de Maison F. MODAVE et CIE · Location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués, sauf terrains · Esneux · depuis 1979
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Commerce de détail de vêtements, de sous-vêtements et d'accessoires pour dame, homme, enfant et bébé, assortiment général · Elsene · depuis 1982
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Nom commercial de DANNY JEWELLERY · Commerce de gros d’articles d’horlogerie et de bijouterie · Antwerpen · depuis 1991
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Ramillies · depuis 1995
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Abréviation de VERENIGING VAN MEDEEIGENAARS GEBOUW RESIDENTIE MODAVE TE HEERS, Nieuwe Steenweg, 14 · Heers · depuis 2001
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Activités d’intermédiaire du commerce de gros en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir · depuis 2014
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Activités de service de transport de voyageurs sur demande par véhicule avec chauffeur · depuis 2020
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Abréviation de MODESIGN Academy · Brussel · depuis 2015
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Régie publicitaire de médias · Dessel · depuis 2022
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Commerce de détail de vêtements pour dame · Quaregnon · depuis 2023
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Réalisation de spectacles par des artistes indépendants · Ieper · depuis 2026
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