Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“MITEL”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
8 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Préparation de fibres textiles et filature · Mont-de-l'Enclus · depuis 1990
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Noms qui y ressemblent 41 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Abréviation de Mens, Informatie, Tijd · Sint-Lambrechts-Woluwe · depuis 1993
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Transport non régulier de voyageurs par route · depuis 2019
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Organisation de salons professionnels et congrès · Tienen · depuis 2006
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Commerce de gros d'autres machines et équipements n.c.a. · Antwerpen · depuis 1977
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Nom d'un établissement de ADAMS MASSENHOVEN · Location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués, sauf terrains · Zandhoven · depuis 1987
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Commerce de gros d’articles d’horlogerie et de bijouterie · Antwerpen · depuis 1991
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