Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“MESIBEL”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
2 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts · Ranst · depuis 2020
Noms qui y ressemblent 18 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Activités dans le domaine des soins et de la problématique du pied · depuis 2015
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Abréviation de SURGICAL INSTRUMENTS BELGIUM · Fabrication d’instruments et de fournitures à usage médical et dentaire · Gembloux · depuis 2002
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Soins esthétiques et autres activités de traitement esthétique · depuis 2019
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Commerce de détail de combustibles solides, liquides et gazeux, à l'exclusion des carburants · Schilde · depuis 2019
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Activités de société holding · Wichelen · depuis 2020
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Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques · Willebroek · depuis 2022
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Commerce de détail de lunettes de correction, de lentilles et de lunettes de soleil · Ninove · depuis 2010
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Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · depuis 2002
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Nom d'un établissement de SIBEL CARROSSERIE · Réparation de carrosseries (y compris la peinture) · Leuven · depuis 2004
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Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · Assenede · depuis 2004
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Fabrication artisanale de pain et de pâtisserie fraîche · Namur · depuis 1989
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Fabrication de parfums et de produits pour la toilette · Vilvoorde · depuis 1990
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Liège · depuis 2013
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Transport non régulier de voyageurs par route · Sint-Gillis (bij-Brussel) · depuis 2016