Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“LEONTINE”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
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Culture de céréales, à l’exception du riz, et de légumineuses et de graines oléagineuses · Linter · depuis 2005
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Noms qui y ressemblent 29 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Restauration à service complet · depuis 2011
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Activités d’agence de publicité · Izegem · depuis 2022
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PARIS · depuis 1993
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Culture et élevage associés · Beveren-Kruibeke-Zwijndrecht · depuis 2014
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depuis 2015
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Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts · Mechelen · depuis 2020
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Activités de création en arts visuels · Sint-Agatha-Berchem · depuis 2021
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Restauration à service complet · depuis 2022
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Activités de soutien à la production animale · depuis 2022
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Activités de médecine spécialisée · Brugge · depuis 2009
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Temse · depuis 2009
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Revêtement des métaux · depuis 2019
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Restauration à service complet · Knokke-Heist · depuis 2004
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Nom d'un établissement de LEON B.V. · Commerce de détail de vêtements pour dame · Nieuw Vennep · depuis 2007
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Dendermonde · depuis 2007
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Autres activités auxiliaires de services financiers n.c.a., hors assurance et caisses de retraite · Rijkevorsel · depuis 2024
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Nom d'un établissement de JA14 · Cafés et bars · depuis 2021
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