Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
13 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Autres activités sportives n.c.a. · Oudenaarde · depuis 1996
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Conception et réalisation de scènes et de décors · depuis 2016
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Achat et vente de biens propres · Zedelgem · depuis 2015
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Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs · Middelkerke · depuis 1970
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Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a. · depuis 2023
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Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a. · depuis 2017
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Travaux généraux d'installation électrotechnique · depuis 2020
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depuis 2023
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Activités des clubs équestres · depuis 2012
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Culture de céréales, à l’exception du riz, et de légumineuses et de graines oléagineuses · depuis 2004
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Activités d'architecture de construction · depuis 2005
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Activités des avocats · depuis 2024