Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“InBrussel”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
1 entreprise inscrite avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Autres associations n.c.a. · Brussel · depuis 2013
Noms qui y ressemblent 63 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Nom d'un établissement de LeeWrangler Belgium · Commerce de gros de vêtements, autres que vêtements de travail et sous-vêtements · Antwerpen · depuis 2018
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Nom d'un établissement de Tom Tailor Benelux B.V. · Commerce de gros de vêtements, autres que vêtements de travail et sous-vêtements · Almere · depuis 2009
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Commerce de détail d’équipements de l’information et de la communication · Brussel · depuis 2001
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Abréviation de Stad Brussel · Administration publique communale, sauf Centres Publics d'Action Sociale (CPAS) · Brussel · depuis 1921
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Nom d'un établissement de Interuniversitair Micro-Electronica Centrum · Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles · Leuven · depuis 1984
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Nom d'un établissement de SSE · Activités de service de bureau et de soutien administratif · Tielt · depuis 1995
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Nom d'un établissement de ABN KLIMATISATIE · Installation de systèmes de chauffage, de climatisation, de refroidissement et de ventilation alimentés par l'électricité · Bilzen-Hoeselt · depuis 1996
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Cafés et bars · Beveren-Kruibeke-Zwijndrecht · depuis 2019
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Travaux généraux d'installation électrotechnique · Sint-Pieters-Leeuw · depuis 2013
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Nom d'un établissement de IBEVE vzw · Autres activités des professions libérales et autres activités scientifiques et techniques, n.c.a. · Leuven · depuis 1989
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