Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“IDart”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
8 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Promotion immobilière résidentielle · Brussel · depuis 1990
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Noms qui y ressemblent 27 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Commerce de détail de vêtements, de sous-vêtements et d'accessoires pour dame, homme, enfant et bébé, assortiment général · Gent · depuis 2018
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depuis 2019
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Nom d'un établissement de IMMO D'ATH · Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Geel · depuis 2006
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Sint-Gillis (bij-Brussel) · depuis 1989
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Élevage de vaches laitières · Beernem · depuis 2012
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Commerce de détail de linges de maison · depuis 1970
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Autre commerce de détail de biens neufs n.c.a. · depuis 1985
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Culture de céréales, à l’exception du riz, et de légumineuses et de graines oléagineuses · depuis 2012
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Commerce de détail de cycles · depuis 2005
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · La Hulpe · depuis 2023
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Activités d'architecture de construction · Walhain · depuis 2023
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Koekelberg · depuis 1968
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Sint-Laureins · depuis 1993
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Achat et vente de biens propres · Andenne · depuis 1995
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Abréviation de DELVOYE ART · Autre commerce de détail de biens neufs n.c.a. · Gent · depuis 2002
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Ath · depuis 2009
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Nom d'un établissement · Autre commerce de détail non spécialisé · Grobbendonk · depuis 2004