Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“HOME-TECH”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
5 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Usinage des métaux · Maasmechelen · depuis 2020
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Travaux généraux d'installation électrotechnique · depuis 2019
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Construction générale de bâtiments résidentiels · WROCLAW · depuis 2020
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Location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux · Merksplas · depuis 1993
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Autres travaux de construction spécialisés n.c.a. · Zoersel · depuis 2000
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Location et exploitation de terrains · Laarne · depuis 2000
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Achat et vente de biens propres · Gent · depuis 2002
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Activités de société holding · Mouscron · depuis 2014
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Mortsel · depuis 2016
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Activités d’intermédiaire du commerce de gros en meubles, biens domestiques et quincaillerie · depuis 2017
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Location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux · Antwerpen · depuis 2011
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Travaux de menuiserie · Berlaar · depuis 2004
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Infrastructure informatique, traitement de données, hébergement et activités connexes · Aalst · depuis 2005
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Activités des syndics de biens immobiliers · Bilzen-Hoeselt · depuis 1991
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