Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
4 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Nom d'un établissement de HET FRUITHOF · Commerce de détail de fruits et légumes · Antwerpen · depuis 2013
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Nom d'un établissement de Paloma Vlaanderen · Activités des résidences services pour personnes âgées · Retie · depuis 2011
Noms qui y ressemblent 18 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Commerce de détail de fruits et légumes · depuis 2008
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Chambres d'hôtes · Sint-Gillis-Waas · depuis 2016
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Commerce de gros de fruits et de légumes, à l’exception des pommes de terre de consommation · Wijnegem · depuis 1998
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Cafés et bars · depuis 1965
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Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a. · Bilzen-Hoeselt · depuis 2008
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Nom d'un établissement de MIVAS · Activités des entreprises de travail adapté · Lier · depuis 1966
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Hoogstraten · depuis 1988
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Nom d'un établissement de VAN DE VLIET · Restauration à service complet · Antwerpen · depuis 1995
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Activités de service d’aménagement paysager · depuis 2016
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Commerce de détail de fleurs, de plantes, de graines et d'engrais
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Cafés et bars · Oostende · depuis 2019
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Commerce de détail de fruits et légumes · depuis 2020
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Restauration à service complet · depuis 2021
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Puurs-Sint-Amands · depuis 2010
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Autres travaux de finition · depuis 2010
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depuis 2008
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Activités d’intermédiaire du commerce de gros en produits alimentaires et tabac · Roeselare · depuis 1969