Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“Elgabel”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
3 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
-
Brussel · depuis 1992
-
Transport régulier de voyageurs par route · Schaarbeek · depuis 1990
-
Achat et vente de biens propres · Lokeren · depuis 2012
Noms qui y ressemblent 7 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
-
Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · Wemmel · depuis 2015
-
Activités de traiteur événementiel · Lochristi · depuis 2015
-
Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Sint-Pieters-Woluwe · depuis 2016
-
Commerce de gros d'articles ménagers non électriques · depuis 1978
-
Commerce de détail d'autres articles de ménage n.c.a. · depuis 1983
-
Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits annexes · Haaltert · depuis 1979
-
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules · Ingelmunster · depuis 2017