Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“EXPOSAS”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
1 entreprise inscrite avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Travaux de menuiserie · Lille · depuis 1998
Noms qui y ressemblent 16 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Commerce de gros de remorques, de semi-remorques et de caravanes · Londerzeel · depuis 1986
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Restauration à service complet · depuis 2011
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Nom d'un établissement de GEERIT · Commerce de détail de journaux et autres publications périodiques · Antwerpen · depuis 2007
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Fabrication d'objets divers en bois · depuis 2008
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Gent · depuis 1991
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Autres formes d'enseignement · Rotselaar · depuis 2019
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Conception et réalisation de scènes et de décors · Malle · depuis 2019
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Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts · Geel · depuis 2022
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Activités des géomètres-experts · Ieper · depuis 2007
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Aarschot · depuis 1993