Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“DUVATEX”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
3 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Fabrication de linges de lit et de table et d'articles textiles à usage domestique · Anzegem · depuis 1993
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Location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués, sauf terrains · Poperinge · depuis 1989
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Location et exploitation de terrains · Aalter · depuis 1984
Noms qui y ressemblent 16 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Westerlo · depuis 2014
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Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques · Gent · depuis 1976
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Commerce de gros de linge de maison et de literie · Antwerpen · depuis 1979
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Commerce de gros d'autres produits intermédiaires n.c.a. · Wevelgem · depuis 1982
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Autres activités des services financiers, n.c.a. · Oostende · depuis 1989
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Commerce de détail de pain et de pâtisserie (dépôts) · Huldenberg · depuis 1993
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Commerce de détail de combustibles solides, liquides et gazeux, à l'exclusion des carburants · Jurbise · depuis 1995
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Activités de soutien à l’extraction d’hydrocarbures · Antwerpen · depuis 1996
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Achat et vente de biens propres · Knokke-Heist · depuis 2015
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Commerce de détail d’appareils électroménagers · Machelen (Brab.) · depuis 2020
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Activités des agents et courtiers d’assurances · Linter · depuis 2012
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Autres travaux de construction spécialisés n.c.a. · Ronse · depuis 2005
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Réparation et entretien de meubles et d’équipements du foyer · Leuven · depuis 2007
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Tissage · Wielsbeke · depuis 1991
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Préparation de fibres textiles et filature · Deerlijk · depuis 1985
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Nom d'un établissement de NATURA MEAT · Commerce de détail de fruits et légumes · depuis 2020