Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“DIEGOSPORT”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
1 entreprise inscrite avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
-
Fabrication d’articles de sport · Saint-Ghislain · depuis 2022
Noms qui y ressemblent 9 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
-
Entretien et réparation général de voitures et de véhicules légers (<= 3,5 tonnes) · Ans · depuis 1994
-
Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs · depuis 2022
-
Nom d'un établissement de Stad Vilvoorde · Administration publique communale, sauf Centres Publics d'Action Sociale (CPAS) · Vilvoorde · depuis 1968
-
Nom d'un établissement de Gemeente Aalter · Administration publique communale, sauf Centres Publics d'Action Sociale (CPAS) · Aalter · depuis 2018
-
Autres commerces de détail alimentaires n.c.a. · Scherpenheuvel-Zichem · depuis 2000
-
Commerce de gros d'articles de sport et de camping, sauf cycles · Zulte · depuis 1983
-
Leuven · depuis 2012
-
Commerce de détail de cycles · depuis 2002
-
Commerce de détail d’autres articles de sport · Wemmel · depuis 1990