Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“DEROMAAT”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
3 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Réalisation de spectacles par des ensembles artistiques · Antwerpen · depuis 2003
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Commerce de gros d'autres produits alimentaires n.c.a. · Sint-Gillis-Waas · depuis 2023
Noms qui y ressemblent 18 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Culture de céréales, à l’exception du riz, et de légumineuses et de graines oléagineuses · depuis 1989
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Commerce de détail de combustibles solides, liquides et gazeux, à l'exclusion des carburants · depuis 2007
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Commerce de gros de fleurs et de plantes · depuis 1997
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Nom d'un établissement de Parochiaal Ontmoetingscentrum Sint-Pieter · Autres débits de boissons · Oostkamp · depuis 2003
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Destelbergen · depuis 1986
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Fabrication d’instruments et de fournitures à usage médical et dentaire · Charleroi · depuis 2015
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Pose de revêtements des sols et des murs en carrelage · Lubbeek · depuis 2019
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Nom d'un établissement de H L · Travaux de menuiserie · Kortrijk · depuis 2010
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Autres activités de nettoyage · Erquelinnes · depuis 1980
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Location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux · Deinze · depuis 1987
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Construction d'ouvrages de génie civil pour l'électricité et les télécommunications · Maasmechelen · depuis 2019
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Autre commerce de détail non spécialisé · depuis 2020
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depuis 2021
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Fabrication artisanale de pain et de pâtisserie fraîche · Bilzen-Hoeselt · depuis 2022
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Activités dans le domaine de l’alimentation · depuis 2023
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Autres activités auxiliaires de services financiers n.c.a., hors assurance et caisses de retraite · Tielt · depuis 2024
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Autres activités des professions libérales et autres activités scientifiques et techniques, n.c.a. · Gent · depuis 2023