Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“Caline”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
20 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Noms qui y ressemblent 40 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Commerce de détail de combustibles solides, liquides et gazeux, à l'exclusion des carburants · Evergem · depuis 2017
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Fabrication de cacao, de chocolat et de produits de confiserie · depuis 1991
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Fabrication de structures métalliques et de parties de structures · depuis 2018
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Nom d'un établissement de ADAF · Restauration à service complet · Zaventem · depuis 2019
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Travaux généraux d'installation électrotechnique · Bornem · depuis 2020
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Création de modèles pour articles textiles, d'articles d'habillement, de bijoux, de meubles et d'objets de décoration intérieure · depuis 2024
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Soins esthétiques et autres activités de traitement esthétique · depuis 2022
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Liège · depuis 2005
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Fabrication de vêtements de dessus · Lebbeke · depuis 1963
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Fabrication artisanale de pain et de pâtisserie fraîche · Schaarbeek · depuis 1993
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Commerce de détail d'articles de puériculture (assortiment général) · Braine-l'Alleud · depuis 2019
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