Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
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Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage · Sint-Jans-Molenbeek · depuis 1981
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Abréviation de Collectif d'Experimentation et de Vulgarisation Agricole et Artisanale · Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Havelange · depuis 1983
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Installation de systèmes de chauffage, de climatisation, de refroidissement et de ventilation alimentés par l'électricité · Merchtem · depuis 1995
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Transport régulier de voyageurs par route · Hannut · depuis 2017
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Abréviation de Culture Ethno Vibe and Food · Flobecq · depuis 2019
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Activités de société holding · Essen · depuis 2023
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Abréviation de Cédric Van Aelst Kinesitherapie · Sint-Niklaas · depuis 2008
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Sint-Niklaas · depuis 2025
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Abréviation de Verenigde Artiesten en Muzikanten Organisatie · Maasmechelen · depuis 1983
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Vorst · depuis 1986
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Élevage d'autres animaux · Wevelgem · depuis 1992
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Installation de systèmes de chauffage, de climatisation, de refroidissement et de ventilation alimentés par l'électricité · Heusden-Zolder · depuis 1999
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Heusden-Zolder · depuis 2008
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