Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ?
Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“CEARA”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
13 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Création de modèles pour articles textiles, d'articles d'habillement, de bijoux, de meubles et d'objets de décoration intérieure · depuis 2021
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Abréviation de Communauté Européenne de l'Accordéon · Brussel · depuis 1969
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Abréviation de Centre d'Etudes Africaines · Brussel · depuis 1953
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Sint-Niklaas · depuis 1986
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Abréviation de STUDIECENTRUM VOOR ZELFKENNIS - CENTRE D'ETUDES DE L'AUTO-CONNAISSANCE · Geel · depuis 1987
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Abréviation de Cercle des Etudiants en Alternance · Sint-Lambrechts-Woluwe · depuis 1988
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Abréviation de Expression-Centre D'Etudes Actualisées de connaissance de soi · Gembloux · depuis 1994
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Abréviation de EGLISE EVANGELIQUE PROTESTANTE CHRETIENS EN ACTION · Mons · depuis 1997
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Enseignement de la conduite de véhicules à moteurs · Bastogne · depuis 1997
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Commerce de détail d'accessoires du vêtement · Putte · depuis 2022
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