Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“CASPRO”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
21 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Noms qui y ressemblent 12 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Commerce de détail de quincaillerie, de matériaux de construction et de bricolage, de peinture et de verre (assortiment général) · Oudsbergen · depuis 1999
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Activités de soins infirmiers et de maïeutique · Oostende · depuis 2023
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Hasselt · depuis 1994
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Activités des agents et courtiers d’assurances · Nivelles · depuis 2002
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Gent · depuis 2018
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Commerce de détail d'animaux de compagnie, d'aliments et d'accessoires pour ces animaux · Brasschaat · depuis 2012
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Activités d’intermédiaire du commerce de gros en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis · Koekelare · depuis 2023
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Nom d'un établissement de SPOOKJE · Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · Gent · depuis 2019