Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“CARBON”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
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Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts · depuis 2009
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Associations pour l'environnement et la mobilité · Brussel · depuis 2023
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Réparation et entretien d’autres biens personnels ou domestiques n.c.a. · Beersel · depuis 2021
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Nom d'un établissement · Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques · Hasselt · depuis 2022
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Travaux de plâtrerie · depuis 2012
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Noms qui y ressemblent 18 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Production de vidéos et de films, à l’exception des films cinématographiques et des films pour la télévision · Vorst · depuis 2005
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Commerce de détail d'accessoires du vêtement · Gent · depuis 2017
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