Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“Badmobiel”
Aucune entreprise active portant le même nom ou un nom très similaire à la BCE
Mais 1 entreprise en faillite ou liquidation porte un tel nom ; voir ci-dessous. Les marques et noms de domaine en sont indépendants : voir ci-dessous.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
1 entreprise inscrite avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Commerce de gros de remorques, de semi-remorques et de caravanes · Kalmthout · depuis 2019
Noms qui y ressemblent 4 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Nom d'un établissement de Openbaar Centrum voor Maatschappelijk Welzijn van Kortrijk · Centres Publics d'Action Sociale (CPAS) · Kortrijk · depuis 1968
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Tessenderlo-Ham · depuis 1995
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Commerce de gros de machines pour l’extraction, la construction et le génie civil · depuis 1980
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Commerce de détail de fruits et légumes · depuis 2013