Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“BUSINESS-EXPRESS”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
14 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Sint-Jans-Molenbeek · depuis 2001
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Abréviation de KBC BUSINESS BEVEK · Activités de fonds d’investissement sur le marché monétaire ou non monétaire · Sint-Jans-Molenbeek · depuis 1997
Noms qui y ressemblent 45 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Orp-Jauche · depuis 2002
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Commerce de gros non spécialisé · depuis 1995
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Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent · depuis 2016
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Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent · depuis 2012
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Fabrication de bagages, de maroquinerie, sellerie et bourrellerie, en toutes matières · depuis 1990
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Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers (<= 3,5 tonnes) · depuis 1987
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Activités de conseil en relations publiques et communication · Enghien · depuis 2010
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Location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués, sauf terrains · Pepingen · depuis 2007
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Nom d'un établissement de QUALITY SOURCING SOLUTIONS · Commerce de gros d'autres produits alimentaires n.c.a. · Gent · depuis 2012
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Nom d'un établissement · Installation de systèmes de chauffage, de climatisation, de refroidissement et de ventilation alimentés par l'électricité · Sint-Agatha-Berchem · depuis 2005
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