Votre nom d'entreprise est-il libre ?
Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur.
“BOSVELD”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Noms identiques ou très similaires
12 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Nom d'un établissement de Farys · Captage, traitement et distribution d’eau · Gent · depuis 1923
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Nom d'un établissement de Gemeente Machelen (Brab.) · Administration publique communale, sauf Centres Publics d'Action Sociale (CPAS) · Machelen (Brab.) · depuis 1968
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Boutersem · depuis 1983
Noms qui y ressemblent 6 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Activités de soins dentaires · Heers · depuis 1985
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Achat et vente de biens propres · Lebbeke · depuis 2016
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Construction générale de bâtiments résidentiels · Lievegem · depuis 1992
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Production de vin (de raisin) · Oud-Heverlee · depuis 1994
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Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. · Machelen (Brab.) · depuis 2019
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Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est pas une recherche de marques. Un nom peut être libre au registre et pourtant protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.