Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“BELIER”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
15 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Stabroek · depuis 2022
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Destelbergen · depuis 2014
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Abréviation de Beleggings en Immobilienkantoor · Activités de service d’intermédiation pour les activités immobilières · Schoten · depuis 1935
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Fabrication d’instruments et de fournitures à usage médical et dentaire · Haaltert · depuis 1983
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Fabrication d’équipements de communication · Waterloo · depuis 1983
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Abréviation de Beleggings- en Investeringsmaatschappij Agem · Activités de service d’intermédiation pour les activités immobilières · Brugge · depuis 1985
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Transport routier de fret · Ukkel · depuis 2013
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Soins esthétiques et autres activités de traitement esthétique · Ranst · depuis 2023
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Commerce de gros de vêtements, autres que vêtements de travail et sous-vêtements · Sankt Vith · depuis 2010
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Commerce de gros d'autres machines et équipements n.c.a. · Fleurus · depuis 2005
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