Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“Ataplast”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
2 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Elsene · depuis 1966
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Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques · Tournai · depuis 1977
Noms qui y ressemblent 11 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Fabrication de machines pour l’industrie agroalimentaire et la transformation du tabac · Kruisem · depuis 2000
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Fabrication d’autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques · Merelbeke-Melle · depuis 1968
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Fabrication d’autres articles en matières plastiques · Izegem · depuis 1996
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Revêtement des métaux · Kontich · depuis 1996
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Autres travaux de construction spécialisés n.c.a. · depuis 2014
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Fabrication de matières plastiques de base · depuis 2004
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Oostende · depuis 1989
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Nom d'un établissement de A. SCHULMAN BELGIUM · Commerce de gros de matériaux de construction, assortiment général · Oudsbergen · depuis 2001
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Travaux de plâtrerie · Ninove · depuis 2014
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Nom d'un établissement de VMD Real Estate · Commerce de gros d'autres machines et équipements n.c.a. · Watermaal-Bosvoorde · depuis 1986
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Commerce de gros d'articles ménagers non électriques · depuis 1989