Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
16 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Fabrication de vêtements de dessous · Wichelen · depuis 1977
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Noms qui y ressemblent 18 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Commerce de détail de fleurs, de plantes, de graines et d'engrais · depuis 1971
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Coiffure et activités de barbier · depuis 1996
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Antwerpen · depuis 2008
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Commerce de détail d'animaux de compagnie, d'aliments et d'accessoires pour ces animaux · depuis 2006
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Nom d'un établissement de SPRL EMMANUEL · Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent · Elsene · depuis 2006
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Soins esthétiques et autres activités de traitement esthétique · depuis 2007
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Achat et vente de biens propres · Nieuwpoort · depuis 2007
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Coiffure et activités de barbier · Anderlecht · depuis 2023
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Réalisation de spectacles par des artistes indépendants · depuis 2023
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Slough · depuis 1999
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Activités de spa de jour, de sauna et de bain de vapeur · Tubize · depuis 1998
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Commerce de gros de boissons, assortiment général · Evere · depuis 2015
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Abréviation de Alleenstaande Minderjarigen Aan Zet · Geetbets · depuis 2011