Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“Agrade”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
12 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Transports aériens de passagers · depuis 2012
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'S-HERTOGENBOSCH · depuis 2016
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Commerce de gros de matériel agricole · chartres cedex · depuis 2007
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Wezembeek-Oppem · depuis 1983
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Activités des abattoirs · Scherpenheuvel-Zichem · depuis 1995
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Culture de céréales, à l’exception du riz, et de légumineuses et de graines oléagineuses · depuis 1990
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Leuven · depuis 2018
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Travaux de préparation des sites · Geraardsbergen · depuis 2019
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Nom d'un établissement de Agraphyt · Commerce de gros d'aliments pour le bétail et de produits agricoles, assortiment général · Oudenburg · depuis 2005
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Activités de service d’aménagement paysager · Bocholt · depuis 2005
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Abréviation de AFRICAN GENERAL TRADING · Elsene · depuis 1997