Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“ARTORIA”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
15 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Création de modèles pour articles textiles, d'articles d'habillement, de bijoux, de meubles et d'objets de décoration intérieure · Gent · depuis 1999
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Noms qui y ressemblent 39 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Sint-Jans-Molenbeek · depuis 1967
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Ukkel · depuis 1997
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Schaarbeek · depuis 2002
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Travaux de menuiserie · Malle · depuis 2015
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Autres travaux d’installation · Merelbeke-Melle · depuis 2015
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Activités des agents et représentants d'artistes, de sportifs et d'autres, personnalités publiques · Sint-Truiden · depuis 2016
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Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent · Antwerpen · depuis 2017
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Abréviation de Aria Consultancy · Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Erpe-Mere · depuis 2019
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Liège · depuis 2021
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Réalisation de spectacles par des artistes indépendants · Willebroek · depuis 2022
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Nom d'un établissement de SAYNA · Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent · Kuurne · depuis 2010
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Travaux généraux d'installation électrotechnique · depuis 1983
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Programmation et diffusion télévisuelle et activités de distribution de contenu vidéo · Dilbeek · depuis 2014
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Activités d’agence de publicité · Ieper · depuis 2018
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Nom d'un établissement de PEBS IMMO · Achat et vente de biens propres · Vorst · depuis 2020
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Promotion immobilière résidentielle · Aalst · depuis 2007
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Liège · depuis 1996
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Antwerpen · depuis 1997
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Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles · Waterloo · depuis 1997
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Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques n.c.a. · Raeren · depuis 2017
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Vitrerie · Hamme (Vl.) · depuis 2023
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Abréviation de Radiotechnische Onderneming · Antwerpen · depuis 1955
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Abréviation de Agence pour le Renouveau par l'informatisation et l'Automatisation · Liège · depuis 1984
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