Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“ARTIMUNDO”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
1 entreprise inscrite avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Commerce de détail de souvenirs et d'articles religieux · Sint-Lambrechts-Woluwe · depuis 1994
Noms qui y ressemblent 16 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Nazareth-De Pinte · depuis 1983
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Brussel · depuis 1986
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Abréviation de Artim New · Location et exploitation de terrains · Brasschaat · depuis 2016
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Activités de service d’intermédiation pour les activités immobilières · Ottignies-Louvain-la-Neuve · depuis 1970
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Autre commerce de détail non spécialisé · Brussel · depuis 1985
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Construction générale de bâtiments résidentiels · Dilbeek · depuis 1991
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Bierbeek · depuis 1994
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Peinture de bâtiments · Jabbeke · depuis 1998
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Commerce de détail de vêtements pour dame · depuis 1992
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Commerce de détail de souvenirs et d'articles religieux · depuis 2000
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Antwerpen · depuis 2006
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Antwerpen · depuis 2007
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Culture de céréales, à l’exception du riz, et de légumineuses et de graines oléagineuses · Lessines · depuis 1994
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Réalisation de spectacles par des ensembles artistiques · Liège · depuis 2016
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Travaux de préparation des sites · Berlare · depuis 2015
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Abréviation de ATELIER DE RECHERCHE THEATRALE INTERNATIONALE · Chaumont-Gistoux · depuis 1993