Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“ARTEFICE”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
4 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Koekelberg · depuis 2004
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Tielt · depuis 2008
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Sint-Lambrechts-Woluwe · depuis 1994
Noms qui y ressemblent 31 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Ans · depuis 1988
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Abréviation de Arte-Fac, Association culturelle de l'Université catholique de Louvain sur le Site de Bruxelles · Autres associations n.c.a. · Sint-Lambrechts-Woluwe · depuis 1992
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Elsene · depuis 1998
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Activités de design graphique et de communication visuelle · depuis 2015
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Commerce de gros de papiers peints, de peintures et de tissus d'ameublement · Zonhoven · depuis 1981
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Restauration à service complet · Antwerpen · depuis 1990
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Antwerpen · depuis 1991
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Hasselt · depuis 1992
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Commerce de détail de biens culturels et de loisirs n.c.a. · Deinze · depuis 1994
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Nom d'un établissement de SFEERCREATION · Commerce de gros d'appareils électroménagers et audio-vidéo · Scherpenheuvel-Zichem · depuis 2002
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Nom d'un établissement de Arte Licata e Agnello · Restauration à service complet · Geraardsbergen · depuis 2013
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Commerce de détail de chocolat et de confiserie · depuis 2016
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Brasschaat · depuis 2017
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Coiffure et activités de barbier · depuis 2002
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Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · depuis 2023
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Location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux · Hechtel-Eksel · depuis 2011
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Commerce de gros de boissons, assortiment général · depuis 1973
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Coiffure et activités de barbier · Leuven · depuis 2006
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Activités de société holding · Boutersem · depuis 2008