Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“ARTEDENT”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
11 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Nom d'un établissement de N.D.I. · Fabrication d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques · Maasmechelen · depuis 2012
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Noms qui y ressemblent 26 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Activités de soins dentaires · Gent · depuis 2012
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Commerce de gros de papiers peints, de peintures et de tissus d'ameublement · Zonhoven · depuis 1981
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Restauration à service complet · Antwerpen · depuis 1990
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Antwerpen · depuis 1991
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Commerce de détail de biens culturels et de loisirs n.c.a. · Deinze · depuis 1994
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Nom d'un établissement de SFEERCREATION · Commerce de gros d'appareils électroménagers et audio-vidéo · Scherpenheuvel-Zichem · depuis 2002
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Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · depuis 2023
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Coiffure et activités de barbier · Leuven · depuis 2006
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Construction générale de bâtiments résidentiels · Wavre · depuis 2017
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Édition de livres · depuis 2009