Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
1 entreprise inscrite avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Fabrication de structures métalliques et de parties de structures · Oostende · depuis 2003
Noms qui y ressemblent 14 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Nom d'un établissement de FOOD ENTERPRISE · Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · Zaventem · depuis 2023
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Namur · depuis 1989
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Commerce de gros non spécialisé de denrées fraîches, boissons et tabac · Temse · depuis 1952
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Oostburg · depuis 1993
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Activités de spa de jour, de sauna et de bain de vapeur · depuis 2019
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Nandrin · depuis 2019
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Réalisation de spectacles par des ensembles artistiques · Antwerpen · depuis 2024
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Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande, sauf viande de gibier et de volaille · Aalter · depuis 1990
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Brussel · depuis 1991
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Travaux de menuiserie · Lier · depuis 2002
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Activités de service d’intermédiation pour les activités immobilières · depuis 2014
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Activités de service d’intermédiation pour les activités immobilières · Gent · depuis 2016
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Nom d'un établissement de F&M WELDINGS · Usinage des métaux · Hasselt · depuis 2018