Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Aucune entreprise active portant le même nom ou un nom très similaire à la BCE
Mais 18 noms inscrits y ressemblent de loin ; consultez-les ci-dessous. Les marques et noms de domaine en sont indépendants : voir ci-dessous.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms qui y ressemblent 18 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Production photographique, sauf activités des photographes de presse · Herentals · depuis 2022
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Activités d’agence de travail temporaire et autre mise à disposition de ressources humaines · Antwerpen · depuis 2021
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Commerce de gros de machines et d'appareils de chauffage, de congélation et de refroidissement à usage industriel · Stekene · depuis 2016
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Chaque nom inscrit qui ressemble au vôtre, avec le secteur, la commune et le dossier de l'entreprise.