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Volley Elouges - Frameries

Actif Risque : non évalué
ASBLconstituée en 2026constituée cette annéeRésidence Le Festinoy (G.) 56, 7011 Mons, BelgiqueBCE: BE 1039.168.027
Résumé

Volley Elouges - Frameries a moins de douze mois ; il n'existe pas encore d'historique public permettant de calculer une probabilité de faillite. L'entreprise est active depuis 2026 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Aucun chiffre de comptes annuels traité n'est disponible ; cette conclusion repose uniquement sur les données du registre et du Moniteur belge.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Volley Elouges – Frameries
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région Wallonne, Résidence le Festinoy 56 à 7011 Ghlin

acte du 22-06-2026

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Une disposition dans l'acte
ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
Une disposition dans l'acte

acte du 22-06-2026

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Seuls les membres associés bénéficient de la plénitude des droits sociaux et ont voix délibératives, illimité

acte du 22-06-2026

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er janvier au 31 décembre
Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
En mai

acte du 22-06-2026

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre mention: Dans le mois de la publication des statuts, greffe du tribunal de commerce du siège
Autre mention: Aucun droit sur le fonds social, ne peuvent demander compte de la gestion, ni requérir inventaire, ni faire apposer les scellés, ni réclamer…
Autre mention: Rémunération, bénéfices et personnel, ne pourront être versés aux membres, restent acquis à l’association et exclusivement utilisés pour son…
Autre mention: Déposé au greffe du tribunal de commerce compétent, au siège social, mentionne noms, prénoms et domicile
Autre mention: Cotisation annuelle, 500
Autre mention: Réunion conseil d’administration, lettre ordinaire
Autre mention: Liste administrateurs habilités, annuel au greffe du tribunal de commerce de Mons
Autre mention: Responsabilité, exécution mandat à titre gratuit et fautes gestion
Autre mention: Délibérations conseil, registre spécial
Autre mention: Membres ou non
Autre mention: Pouvoirs assemblée générale, plus étendus réalisation ou ratification tout acte intéressant association
Autre mention: Publication Moniteur belge ou lettre recommandée, procès-verbaux assemblée
Autre mention: Règlement ordre intérieur, assemblée réunissant moitié membres majorité absolue présents/représentés
Autre mention: Collège arbitral trois membres commission juridique fédération section litiges, litiges ordre sportif au sein association
Encore 13 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 22-06-2026

acte du 22-06-2026