TOITURES VAN BELLE
Administration
1 dirigeant, depuis la constitution- Pouvoir de signatureLes statuts désignent qui peut engager la société, par exemple en signant un contrat.
- Chaque administrateur seulacte du 14-01-2026
Mandats au fil des ans
1 nom, la ligne pointillée marque aujourd'huiVAN BELLE Pascal
Administrateur
Administrateur
Administration
Mandats en liste
- VAN BELLE Pascal
- Administrateur, nomination par acte du 14-01-2026, toujours en fonction
Contrôle
Fondateurs
VAN BELLE Pascal, VAN BELLE Pascal Jean
Cette entreprise
TOITURES VAN BELLE
Capital
- Apport
- 2 500 €
- Actions
- 100
- Apport par action
- 25 €
- Source
- acte du 14-01-2026
Statuts
acte du 14-01-2026- DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
- Durée illimitée
- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- 1 administrateurFixe ou proportionnelle, rémunération des administrateurs
- ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
- Du 1er avril au 31 mars
- Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
- Premier lundi de septembre à 20 h
- CommissaireUn commissaire est un réviseur d'entreprises qui contrôle les comptes annuels. Les petites sociétés ne sont pas tenues d'en avoir un. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
- Pas de commissaire
Actionnaires
À la constitution
acte du 14-01-2026 ↗
- VAN BELLE Pascal fondateur
- VAN BELLE Pascal Jean 100 actions (100 %) · 2 500 € en numéraire
Étapes suivantes
Voyez la direction, le siège et le nom de cette entreprise à une date donnée.Dossier à une date Voyez ce que sont devenues les autres sociétés des administrateurs.Due diligence fournisseur Vérifiez si vous pouvez accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment.Dossier anti-blanchiment