Résumé
Terraphile est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale ; cette conclusion repose uniquement sur les données du registre et du Moniteur belge.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- De maraîchage principalement mais aussi de culture fleurs à couper, d'aromates, de petit élevage, d'apiculture; De pépinière, d'horticulture; De transformation, de…
7 activités
- De maraîchage principalement mais aussi de culture fleurs à couper, d'aromates, de petit élevage, d'apiculture
- De pépinière, d'horticulture
- De transformation, de commercialisation en circuit-court, de point de collecte des produits d'autres producteurs locaux, de restauration
- D'organisation de chantiers participatifs, de jardinage collectif
- Socioculturelles, pédagogiques de sensibilisation, d'éducation à l'environnement, de formation
- D'organisation d'ateliers, d'événements divers, de marchés
- De (ré)insertion socio-professionnelle à travers les activités précédentes
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Terraphile
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région de Bruxelles, réservée à l'assemblée généraleBrussels Hoofdstedelijk Gewest, wijziging voorbehouden aan de algemene vergadering
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Artikel 26 - Algemene vertegenwoordiging van de vereniging Rechtsvorderingen, zowel in eis als in verdediging, worden ingesteld of gevoerd… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Mandat à titre gratuit, fautes commises dans l'accomplissement de la missionEncore 18 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Membres effectifs, plénitude des droits accordés par la loi et les statutsEffectieve leden, schriftelijk verzoek aan het bestuursorgaanToegetreden leden, schriftelijk verzoek aan het bestuursorgaanEncore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
- CotisationLa contribution annuelle qu'un membre verse à l'association.
- Cotisation annuelle, organe d'administration
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- ConvocationComment et combien de temps à l'avance les actionnaires sont convoqués; légalement au moins quinze jours.
- Courrier envoyé par l'organe d'administration, ordre du jour, date, heure, lieu
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Assemblée générale, dissolution judiciaireEncore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
- Conservation des documentsOù les livres et documents sont conservés après la liquidation, légalement au moins cinq ans.
- Une disposition dans l'acte