Des registres officiels : BCE publications au Moniteur belge
Résumé
structure d'instruction de la plongee est active depuis 1979 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Dirigeants
Dirigeants
1 dirigeant, dernier changement en 2020
Fabrice Sorgeloos
Actif
Administrateur · en fonction selon l'acte du 07-03-2025
Historique des mandats
6 personnes, 1 en fonction
- Organe d'administration
- a commencé plus tôt
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| Fabrice Sorgeloos |
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| Yves Deschepper |
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| Brigitte Lutens |
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| Ilir Kas |
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| Vincent Debaty |
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| Joëlle De Grauw |
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Comment l'administration est organisée
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Article 18. L'organe d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Une disposition dans l'acte
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Décisions relatives à la dissolution, liquidation, nomination et cessation des liquidateurs, clôture et affectation de l'actif déposées au…
- Conservation des documentsOù les livres et documents sont conservés après la liquidation, légalement au moins cinq ans.
- Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de…
Statuts, acte du 19-02-2024
Actionnariat et capital
Actionnaires
Une ASBL n'a ni actionnaires ni capital.
Les membres selon les statuts
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Personnes physiques et/ou des personnes morales
- Autres dispositionsDes règles des statuts sur d'autres sujets que l'administration, les actions, l'objet et les assemblées.
- L'utilisation par les membres de substances ou de moyens de dopage est interdite et peut être une cause d'exclusion ou de sanction, le…Autre disposition : L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou…Autre disposition : Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la…Autre disposition : L'organe d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui…Autre disposition : Leur responsabilité vis-à-vis de l'association et des tiers se limite à l'accomplissement de leur mission conformément aux dispositions de…Autre disposition : Registre des procès-verbaux de l'organe d'administration, tous les administrateursAutre disposition : Communication du procès-verbal de l'organe d'administration, courrielAutre disposition : Règlement d'ordre intérieur, Organe d'administrationAutre disposition : Enseignement de la plongée, instructeurs de l'association sous la direction d'un instructeur Chef d'écoleAutre disposition : Chef d'école, deux ansEncore 15 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 19-02-2024
Statuts, acte du 19-02-2024