Résumé
STOC est active depuis 2001 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de < 0,1% (très faible). Aucun chiffre de comptes annuels traité n'est disponible ; cette conclusion repose uniquement sur les données du registre et du Moniteur belge.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- Créer et renforcer la cohésion sociale entre les personnes dans l'art et la culture
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Stoc! Asbl
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Les plus étendus, 2Achève le mandat de l'administrateur remplacé, vacance de mandatAgents, employés et membres du personnel, personnelComptes et budget, Assemblée GénéraleEncore 4 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle relative aux registresLes registres que tient la société, comme le registre des actions, et comment.
- Membres effectifs sur demande écrite et motivée, registre au siège
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Membres effectifs et des membres adhérents, portée à la connaissance du candidat par écrit (lettre ordinaire, mail, ...)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée généraleL'assemblée de tous les actionnaires, qui nomme notamment les administrateurs et approuve les comptes.
- Pouvoir souverain de l'associationLa modification des statutsLa nomination et la révocation des administrateursLa nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunérationLa décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant, l'introduction d'une action de l'association contre…L'approbation des comptes annuels et du budgetLa dissolution de l'associationL'exclusion d'un membreLa transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société coopérative entreprise sociale…Tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent, effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité
- Règle relative aux procurationsSi un actionnaire peut se faire représenter à l'assemblée par une autre personne.
- Procuration écrite, une procuration par membreProcuration écrite, une procuration par administrateur
- Quorum de présenceCombien d'actionnaires ou d'actions doivent être présents pour que l'assemblée décide valablement.
- Quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, simple majorité des voix émises
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- Une disposition dans l'acte
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Conformément au code des sociétés et associations du 23 mars 2019, Assemblée Générale
- Conservation des documentsOù les livres et documents sont conservés après la liquidation, légalement au moins cinq ans.
- Tous les membres effectifs peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres effectifs, ainsi que tous les…