SiPulse
Actif Risque : non évaluéRésumé
SiPulse a moins de douze mois ; il n'existe pas encore d'historique public permettant de calculer une probabilité de faillite. L'entreprise est active depuis 2026 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Aucun compte annuel n'est déposé à la Banque nationale ; cette conclusion repose uniquement sur les données du registre et du Moniteur belge.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- La recherche, le développement, la conception, l'ingénierie, l'industrialisation, la production, l'intégration, l'exploitation, la commercialisation, l'importation, l'exportation…
4 activités
- La recherche, le développement, la conception, l'ingénierie, l'industrialisation, la production, l'intégration, l'exploitation, la commercialisation, l'importation, l'exportation, la distribution et la maintenance de solutions, technologies, produits, équipements, logiciels et services innovants destinés notamment aux secteurs de la microélectronique, de l'électronique de puissance, de l'optoélectronique et, plus généralement, des technologies avancées
- Le développement de procédés, matériaux, composants, systèmes, plateformes technologiques et applications liés aux semi-conducteurs, circuits intégrés, dispositifs électroniques, photoniques et optiques, ainsi qu'aux technologies connexes
- La prestation de services de conseil, d'assistance technique, de recherche et développement, d'études, de formation, de gestion de projets, de transfert de technologies et d'accompagnement stratégique dans les domaines précités
- L'acquisition, la gestion, la valorisation, l'exploitation, la concession, la cession et la protection de tous droits de propriété intellectuelle et industrielle, notamment brevets, marques, dessins, modèles, logiciels, licences, savoir-faire et technologies
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- SiPulse
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « 3. La société est représentée dans tous les actes, y compris ceux où interviennent un fonctionnaire public ou un officier ministériel et en… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Conseil d'administration, l'assemblée générale qui nomme les administrateurs fixe leur nombre, la durée de leur mandat, qui peut être…Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet de la société, à…Les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un administrateur, le conseil d'administration ne peut délibérer et…
Capital, actions et bénéfice
- Catégorie d'actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- 9000, part égale du bénéfice et du solde de la liquidation
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- Droit de préférence, pas de suppression ou limitation du droit de préférence lorsque chaque actionnaire renonce à son droit lors de la…Les cessions d'actions ne sont pas soumises à un droit d'agrément, les modalités fixées dans la Convention d'actionnaires
- Capital autoriséLe montant dont l'organe d'administration peut augmenter le capital sans nouvelle décision des actionnaires.
- Une disposition dans l'acte
- Instrument financierD'autres titres que des actions, comme des obligations ou des warrants, que la société peut émettre.
- Une disposition dans l'acte
- Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
- 3 dispositions dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Premier exerciceLe premier exercice après la constitution peut être plus court ou plus long que douze mois.
- Premier exercice jusqu'au 31-12-2027, premiers comptes annuels au plus tard le 31-07-2028
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Troisième jeudi de mai à 17:00
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- Une disposition dans l'acte
Contrôle et fin
- CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
- Pas de commissaire
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte