Sequenza
Actif Risque : non évaluéRésumé
Pour la forme juridique de Sequenza, Checked ne calcule pas de probabilité de faillite. L'entreprise est active depuis 2026 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Aucun chiffre de comptes annuels traité n'est disponible ; cette conclusion repose uniquement sur les données du registre et du Moniteur belge.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- Aan de behoeften van haar leden en klanten te voldoen door middel van het verrichten van diensten die strekken tot wederzijds voordeel van haar leden,die tevens afnemer kunnen zijn…
Objet complet
Aan de behoeften van haar leden en klanten te voldoen door middel van het verrichten van diensten die strekken tot wederzijds voordeel van haar leden,die tevens afnemer kunnen zijn en die bestaan uit het ontwikkelen en aanbieden van data-gerelateerde producten en diensten
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Sequenza
- Forme juridique statutaireLa forme juridique, comme srl, sa ou sc, qui détermine les règles du droit des sociétés applicables.
- Europese Coöperatieve Vennootschap met beperkte aansprakelijkheid
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Vlaams Gewest, Hallengang 1,3000 Leuven
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- “Artikel 17 Vertegenwoordiging Naast de algemene vertegenwoordigingsbevoegdheid van het bestuursorgaan, wordt de vennootschap tegenover…”
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Bestuurder als voorzitter,bij gebreke A-Bestuurder, bestuursorgaan,ook raad van bestuur
Capital, actions et bénéfice
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- Artikel 9. Overdracht van aandelen
- Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
- Uitgifte nieuwe aandelen,al dan niet zelfde soort, verslag op gewone algemene vergadering over voorgaande boekjaar
- Instrument financierD'autres titres que des actions, comme des obligations ou des warrants, que la société peut émettre.
- Une disposition dans l'acte
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Artikel 10. De leden
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Premier exerciceLe premier exercice après la constitution peut être plus court ou plus long que douze mois.
- Premier exercice jusqu'au 31-12-2027, premiers comptes annuels au plus tard le 31-07-2028
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Deuxième mardi de juin à 14:00
Contrôle et fin
- CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
- Pas de commissaire
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Bestuursorgaan van rechtswege zolang geen vereffenaars, een of meer
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Algemene vergadering, rekening houdend met doelstellingen en waarden