QUERCUS

{
  "facts": [
    {
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      "quote": "Objet de l\u0027acte : OBJET, STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS)",
      "value": "OBJET, STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS)",
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      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "notarial_deed",
      "quote": "D\u2019un acte \u00E9tabli par Ma\u00EEtre Kris PEXSTERS, notaire \u00E0 la r\u00E9sidence \u00E0 Landen le 03 d\u00E9cembre 2025",
      "value": "2025-12-03",
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    {
      "type": "general_meeting",
      "quote": "s\u0027est r\u00E9unie l\u2019assembl\u00E9e g\u00E9n\u00E9rale extraordinaire des actionnaires de la soci\u00E9t\u00E9 anonyme \u00AB QUERCUS \u00BB ... le 03 d\u00E9cembre 2025",
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        "date": "2025-12-03",
        "type": "extraordinaire"
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    {
      "type": "purpose_change",
      "quote": "L\u2019assembl\u00E9e ensuite d\u00E9cide de modifier l\u2019objet et les buts de la soci\u00E9t\u00E9 (article 3 des statuts) dans le sens comme indiqu\u00E9 ci-dessous.",
      "value": {
        "new_purpose": "1. - L\u2019 exploitation d\u2019une entreprise fruiti\u00E8re, agricole, horticole ou maraich\u00E8re et les activit\u00E9s connexes tels l\u2019exploitation d\u2019arbres fruitiers, de terres et des b\u00E2timents aff\u00E9rents ; - La conservation de fruits, l\u00E9gumes et autres provenant de son exploitation ; - La construction et l\u2019entretien de b\u00E2timents agricoles, notamment pour la conservation de ses fruits, l\u00E9gumes et autres provenant de son exploitation ; Ainsi que 2. - les activit\u00E9s connexes \u00E0 l\u0027agriculture, \u00E0 la fruiticulture et \u00E0 l\u2019horticulture ou mara\u00EEchage. - La prise en location de terres \u00E0 usage agricole, horticole, maraicher, fruiticulture ainsi que la mise en valeur, la promotion, l\u2019exploitation, la gestion de tous biens immeubles b\u00E2tis ou non b\u00E2tis, soit directement, soit par la mise en location, l\u2019achat ou la vente ou par tout autre mode, destin\u00E9s \u00E0 son activit\u00E9 ; - La mise en location de terres \u00E0 usage agricole, horticole, maraicher, fruiticulture ; - les travaux d\u0027entreprise - pour compte propre et pour compte de tiers - li\u00E9s \u00E0 la production de l\u0027agriculture, de la fruiticulture, de l\u0027horticulture, ou mara\u00EEchage au sens le plus large. - l\u0027achat, la vente, la valorisation sous toutes ses formes et la production de tout ce qui se rattache directement ou indirectement aux exploitations agricoles, fruiticoles, horticoles, etc; de m\u00EAme que l\u0027ex\u00E9cution et l\u0027entreprise de tous travaux quelconques dans les domaines ci-dessus. 3. Dans le cadre de son activit\u00E9, l\u0027achat, l\u0027entretien, la vente, la location de tous mat\u00E9riels et machines agricoles, fruiticole et horticoles ou de mara\u00EEchage, de tous proc\u00E9d\u00E9s corporels ou incorporels \u00E0 usages agricoles, fruiticole et horticoles ou de mara\u00EEchage et de tous produits \u00E0 usage agricole, de tous produits des industries alimentaires, de produits phytosanitaires, engrais ou autres. 4. La soci\u00E9t\u00E9 peut effectuer directement ou indirectement toutes activit\u00E9s d\u2019interm\u00E9diaire, de mandataire, de prestations financi\u00E8res, commerciales, techniques, administratives ou sociales pour compte de tiers en rapport avec son objet. 5. La soci\u00E9t\u00E9 pourra \u00E9galement mettre \u00E0 la disposition de tiers tous moyens n\u00E9cessaires \u00E0 la r\u00E9alisation de son objet, ainsi que louer ou vendre tout mat\u00E9riel, meuble ou installation n\u00E9cessaire \u00E0 la production et la diffusion de ses produits. 6. L\u2019import, l\u2019export et l\u2019entreposage de tout mat\u00E9riel, mati\u00E8res premi\u00E8res li\u00E9s \u00E0 l\u2019objet de la soci\u00E9t\u00E9. 7. La soci\u00E9t\u00E9 pourra exercer ses activit\u00E9s en un lieu fixe ou sur des march\u00E9s ou de mani\u00E8re ambulante. 8. La soci\u00E9t\u00E9 a \u00E9galement pour objet sur le plan civil, et pour compte propre : l\u2019achat, la vente, le lotissement, la mise ou la prise en location, l\u2019exploitation, la construction, l\u2019am\u00E9nagement, la mise en valeur et la gestion de tous biens immeubles et en g\u00E9n\u00E9ral l\u2019ex\u00E9cution de toutes op\u00E9rations immobili\u00E8res. La soci\u00E9t\u00E9 pourra, uniquement pour son compte propre, acqu\u00E9rir, d\u00E9tenir et g\u00E9rer un patrimoine de valeurs mobili\u00E8res et immobili\u00E8res, mati\u00E8res premi\u00E8res et devises \u00E9trang\u00E8res \u00E0 titre permanent ou provisoire, actions, titres de cr\u00E9ances ou instruments financiers, leur gestion, mise en valeur, leur cession par vente, apport, transfert ou autrement. 9. La soci\u00E9t\u00E9 peut emprunter, accorder des emprunts, garantir des engagements de tiers, notamment et non exclusivement de ses filiales. Elle peut constituer des garanties personnelles et r\u00E9elles au profit de tiers, personnes physiques ou morales. L\u2019acceptation et l\u2019exercice de mandats de g\u00E9rant, d\u2019administrateur, de liquidateur et de membre de comit\u00E9 de direction dans toutes soci\u00E9t\u00E9s, entreprises ou associations. La soci\u00E9t\u00E9 pourra accomplir son activit\u00E9 en faire valoir directement ou en location ou de toute autre mani\u00E8re. La soci\u00E9t\u00E9 peut r\u00E9aliser son objet en tous lieux, sur tout bien dans lequel la soci\u00E9t\u00E9 poss\u00E9derait un droit lui permettant cette exploitation, de toutes les mani\u00E8res et selon les modalit\u00E9s qui lui paraissent les mieux appropri\u00E9es. Le cas \u00E9ch\u00E9ant, elle se conformera pour telle ou telle activit\u00E9 \u00E0 la loi r\u00E9glementant son activit\u00E9 ou l\u0027acc\u00E8s \u00E0 la profession. La soci\u00E9t\u00E9 pourra r\u00E9aliser toutes op\u00E9rations g\u00E9n\u00E9ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi\u00E8res, mobili\u00E8res ou immobili\u00E8res ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature \u00E0 en faciliter la r\u00E9alisation. Elle pourra s\u0027int\u00E9resser, par voie d\u2019apport, de fusion, de scission, de participation, de souscription et par tout autre moyen, dans toutes soci\u00E9t\u00E9s, entreprises ou associations ayant un objet similaire ou connexe au sien, ou de nature \u00E0 favoriser la r\u00E9alisation de son objet, \u00E0 lui procurer des mati\u00E8res premi\u00E8res ou \u00E0 faciliter l\u0027\u00E9coulement de ses produits et services."
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      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "statute_amendment",
      "quote": "L\u2019assembl\u00E9 \u00E0 d\u00E9cid\u00E9 de modifier les statuts pour les mettre en conformit\u00E9 avec les d\u00E9cisions prises. L\u2019assembl\u00E9e d\u00E9cide d\u00E8s lors de remplacer le texte de l\u2019article 3 des statuts comme suit",
      "value": {
        "reason": "conformit\u00E9 avec les d\u00E9cisions prises",
        "article": "3"
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    {
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      "quote": "L\u2019assembl\u00E9e donne tous pouvoirs \u00E0 l\u2019administrateur ainsi qu\u2019au notaire soussign\u00E9 pour faire le n\u00E9cessaire pour la coordination des statuts.",
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      "type": "filing",
      "quote": "D\u00E9pos\u00E9 24-04-2026",
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    {
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      "quote": "Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2026 - Annexes du Moniteur belge",
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        "seat": "Rue de Landen 168 bte F, 4280 Hannut",
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      "evidence_quote": "L\u0027assembl\u00E9e g\u00E9n\u00E9rale d\u00E9cide de mettre fin \u00E0 la fonction des g\u00E9rants actuels, mentionn\u00E9s ci-apr\u00E8s: Monsieur STASSEN Wilhelmus et monsieur STASSEN Michel, pr\u00E9nomm\u00E9s. L\u0027assembl\u00E9e g\u00E9n\u00E9rale donne d\u00E9charge compl\u00E8te et enti\u00E8re aux g\u00E9rants d\u00E9missionnaires pour l\u0027ex\u00E9cution de leur mandat.",
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      "person": {
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      "evidence_quote": "Est appel\u00E9 \u00E0 la fonction d\u0027administrateur unique non statutaire : STASSEN Wilhelmus Cunegonda Henricus Helena, n\u00E9 \u00E0 Maasbracht le dix octobre mille neuf cent quarante-neuf, domicili\u00E9 \u00E0 4280 Hannut, Rue de Landen 168/F",
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      "effective_date": "2018-07-01",
      "evidence_quote": "L\u0027assembl\u00E9e g\u00E9n\u00E9rale au si\u00E8ge social de la soci\u00E9t\u00E9 au 01/07/2018 a \u00E9t\u00E9 d\u00E9cid\u00E9, avec l\u0027unanimit\u00E9, que Monsieur Michel Stassen, rue de Huy 102, 4280 Hannut, avec num\u00E9ro nationale 81.02.028-379-11, est d\u00E9nomm\u00E9 comme g\u00E9rant \u00E0 partir du 01/07/2018."
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      "effective_date": "2014-11-22",
      "evidence_quote": "Dans l\u0027assembl\u00E9e g\u00E9n\u00E9rale except\u00EDonelle au s\u00E8ge social de la soci\u00E9t\u00E9 a \u00E9t\u00E9 d\u00E9cid\u00E9e \u00E0 date du 19 d\u00E9cembre 2014 avec l\u0027unanimit\u00E9 que monsieur Michel Stassen, avec num\u00E9ro national 81.02.28-379-11 et avec l\u0027adresse Rue de Huy 102, 4280 Hannut est devenu g\u00E9rant de la soci\u00E9t\u00E9 \u00E0 partir du 22 novembre 2014."
    }
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  "subject_company": {
    "kbo": "0446.746.861",
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