Osteopathie Bruneel
Administration
2 dirigeants, depuis la constitutionMandats au fil des ans
2 noms, la ligne pointillée marque aujourd'huiGérant non statutaire
Gérant successeur
Administration
Mandats en liste
-
- Gérant non statutaire, nomination par acte du 18-12-2025, toujours en fonction
-
- Gérant successeur, nomination par acte du 18-12-2025, toujours en fonction
Contrôle
Fondateurs
,
Cette entreprise
Osteopathie Bruneel
Capital
- Capital
- 500 €
- Actions
- 100
- Apport par action
- 5 €
- Source
- acte du 18-12-2025
Statuts
acte du 18-12-2025 (en néerlandais)- Dénomination, siège, objet et durée
- DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
- Durée illimitée
- Administration et représentation
- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- « ARTIKEL TIEN - BENOEMING - ONTSLAG, indien geen zaakvoerder meer zal algemene vergadering samenkomen om één of meerdere zaakvoerders te… »
- Capital, actions et bénéfice
- Restriction de cessionCette règle dit si les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont d'abord besoin d'un agrément.
- « ARTIKEL ZES - OVERDRACHT EN OVERGANG VAN AANDELEN, geen overdracht onder levenden of overgang wegens overlijden op straffe van nietigheid… »
- Règle d'émission d'actionsLes statuts fixent comment et par qui de nouvelles actions sont émises.
- « ARTIKEL VIJF - INBRENGEN, gelijk recht in winstverdeling »
- Assemblée générale et exercice
- ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
- En juin
- Contrôle, dissolution et liquidation
- Règle de liquidationLors d'une liquidation, les créanciers sont payés en premier. Ce qui reste revient aux actionnaires.
- « Ontbinding om gelijk welke reden, eenvoudige meerderheid »
Actionnaires
À la constitution
acte du 18-12-2025 ↗
- gecommanditeerde vennoot · 99 actions (99 %) · 495 € en numéraire
- commanditaire vennoot · 1 action (1 %) · 5 € en numéraire
Étapes suivantes
Voyez la direction, le siège et le nom de cette entreprise à une date donnée.Dossier à une date Voyez ce que sont devenues les autres sociétés des administrateurs.Due diligence fournisseur Vérifiez si vous pouvez accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment.Dossier anti-blanchiment