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Osteopathie Bruneel

Actif Risque : non évalué SCommconstituée en 2025moins d'un an d'activitéHeerbaan 174, 8530 HarelbekeBCE : BE 1031.714.566

Administration

2 dirigeants, depuis la constitution
Gérant non statutaire
nomination par acte du 18-12-2025
Gérant successeur
nomination par acte du 18-12-2025

Fonctions à la BCE →

Mandats au fil des ans

2 noms, la ligne pointillée marque aujourd'hui

Gérant non statutaire

Gérant successeur
Administration
Mandats en liste
    • Gérant non statutaire, nomination par acte du 18-12-2025, toujours en fonction
    • Gérant successeur, nomination par acte du 18-12-2025, toujours en fonction

Contrôle

Fondateurs
,
Cette entreprise
Osteopathie Bruneel

Capital

Capital
500 €
Actions
100
Apport par action
5 €
Source
acte du 18-12-2025

Statuts

acte du 18-12-2025 (en néerlandais)
Dénomination, siège, objet et durée
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
Administration et représentation
Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
« ARTIKEL TIEN - BENOEMING - ONTSLAG, indien geen zaakvoerder meer zal algemene vergadering samenkomen om één of meerdere zaakvoerders te… »
Capital, actions et bénéfice
Restriction de cessionCette règle dit si les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont d'abord besoin d'un agrément.
« ARTIKEL ZES - OVERDRACHT EN OVERGANG VAN AANDELEN, geen overdracht onder levenden of overgang wegens overlijden op straffe van nietigheid… »
Règle d'émission d'actionsLes statuts fixent comment et par qui de nouvelles actions sont émises.
« ARTIKEL VIJF - INBRENGEN, gelijk recht in winstverdeling »
Assemblée générale et exercice
ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
Du 1er janvier au 31 décembre
Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
En juin
Contrôle, dissolution et liquidation
Règle de liquidationLors d'une liquidation, les créanciers sont payés en premier. Ce qui reste revient aux actionnaires.
« Ontbinding om gelijk welke reden, eenvoudige meerderheid »

Actionnaires

À la constitution acte du 18-12-2025 ↗
  • gecommanditeerde vennoot · 99 actions (99 %) · 495 € en numéraire
  • commanditaire vennoot · 1 action (1 %) · 5 € en numéraire

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