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Open Source Technology Improvement Agency

Actif Risque : non évalué AISBLconstituée en 2026moins d'un an d'activitéRue des Colonies 11, 1000 BruxellesBCE : BE 1032.624.287

Administration

2 dirigeants, depuis la constitution
Administrateur non statutaire
nomination par acte du 09-01-2026 mandat à durée indéterminée
Administrateur non statutaire
nomination par acte du 09-01-2026 mandat à durée indéterminée

Fonctions à la BCE →

Mandats au fil des ans

2 noms, la ligne pointillée marque aujourd'hui

Administrateur non statutaire

Administrateur non statutaire
Administration
Mandats en liste
    • Administrateur non statutaire, nomination par acte du 09-01-2026, toujours en fonction
    • Administrateur non statutaire, nomination par acte du 09-01-2026, toujours en fonction

Contrôle

Fondateurs
, , .
Cette entreprise
Open Source Technology Improvement Agency
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
Procuration écrite envoyée au Président avant la réunion, Conseil d'Administration - Vote et quorum
Conseil d'Administration - Décisions, unanimité des administrateurs présents ou représentés
Conseil d'Administration - Conflits d'intérêts, déclaration et explications consignées dans le procès-verbal
Conseil d'Administration - Conflits d'intérêts - Majorité en conflit, si l'Assemblée Générale approuve, le Conseil peut exécuter
Conseil d'Administration - Procès-verbaux, copie envoyée à tous les administrateurs par courrier électronique ou tout autre moyen de…
Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Membres à Part Entière, Administrateur/Président-Directeur Général/Administrateur Délégué/Directeur Général/ ou tout autre cadre supérieur…
Membres Associés, entités juridiques (organisations, entreprises, fondations) respectant les exigences de transparence de l'Association et…
Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
« Article 14 - Règles relatives aux Réunions 14.1. L’Assemblée Générale ordinaire se réunit au moins une fois par an dans les six (6) mois… »
Règle de dissolutionLes statuts fixent quand et par qui la société peut être dissoute.
Unanimité des Membres à Part Entière présents ou représentés, dissolution expressément mentionnée dans la convocation

Fondateurs

À la constitution acte du 09-01-2026 ↗
  • fondateur
  • fondateur
  • fondateur

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