Open Source Technology Improvement Agency
Administration
2 dirigeants, depuis la constitutionMandats au fil des ans
2 noms, la ligne pointillée marque aujourd'huiAdministrateur non statutaire
Administrateur non statutaire
Administration
Mandats en liste
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- Administrateur non statutaire, nomination par acte du 09-01-2026, toujours en fonction
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- Administrateur non statutaire, nomination par acte du 09-01-2026, toujours en fonction
Contrôle
Fondateurs
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Cette entreprise
Open Source Technology Improvement Agency
Statuts
acte du 09-01-2026- DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
- Durée illimitée
- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- Procuration écrite envoyée au Président avant la réunion, Conseil d'Administration - Vote et quorumConseil d'Administration - Décisions, unanimité des administrateurs présents ou représentésConseil d'Administration - Conflits d'intérêts, déclaration et explications consignées dans le procès-verbalConseil d'Administration - Conflits d'intérêts - Majorité en conflit, si l'Assemblée Générale approuve, le Conseil peut exécuterConseil d'Administration - Procès-verbaux, copie envoyée à tous les administrateurs par courrier électronique ou tout autre moyen de…
- Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Membres à Part Entière, Administrateur/Président-Directeur Général/Administrateur Délégué/Directeur Général/ ou tout autre cadre supérieur…Membres Associés, entités juridiques (organisations, entreprises, fondations) respectant les exigences de transparence de l'Association et…
- Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
- « Article 14 - Règles relatives aux Réunions 14.1. L’Assemblée Générale ordinaire se réunit au moins une fois par an dans les six (6) mois… »
- Règle de dissolutionLes statuts fixent quand et par qui la société peut être dissoute.
- Unanimité des Membres à Part Entière présents ou représentés, dissolution expressément mentionnée dans la convocation
Fondateurs
À la constitution
acte du 09-01-2026 ↗
- fondateur
- fondateur
- fondateur
Étapes suivantes
Voyez la direction, le siège et le nom de cette entreprise à une date donnée.Dossier à une date Voyez ce que sont devenues les autres sociétés des administrateurs.Due diligence fournisseur Vérifiez si vous pouvez accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment.Dossier anti-blanchiment